Séances des Conseils Communautaires

05 Décembre 2022

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Délibérations

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT	Liste des décisions du Président
1- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL - CRÉATION D'UN COMITÉ DE PILOTAGE ET D'UN COMITÉ TECHNIQUES. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
2- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
3- CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) - VALIDATION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
4- FORMATION BAFA - MODIFICATION DU DISPOSITIF. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
5- FABLAB - GRILLE TARIFAIRE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022
6- MÉDIATHÈQUE - GRILLE TARIFAIRE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 15/12/2022
7- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - GRILLE TARIFAIRE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022
8- TÉLÉCENTRE - GRILLE TARIFAIRE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022
9- DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2022 - 2023. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
10- PROJETS N7 ÉTUDIANTS - CONVENTION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022
11- CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER 2023 2027 - PORTAGE PAR LE GROUPE D'ACTION LOCALE D'ÉCHELLE DÉPARTEMENTALE DE L'ALLIER RELEVANT DE MOULINS COMMUNAUTÉ. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
12- CONVENTION D'AUTORISATION ET DE DÉLÉGATION D'AIDES AUX ENTREPRISES AVEC LA RÉGION AURA. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
13- AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
14- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'EHPAD FRANCOIS GRÈZE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
15- MOTION DEMANDANT LA DÉSINDEXATION DU PRIX DE L'ÉLECTRON DE L'ÉLECTRICITÉ SUR CELUI DE LA MOLÉCULE DE GAZ. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022
16- DETR - DEMANDE EXCEPTIONNELLE. Décision : A l'unanimité	*Consulter la délibération* Mise en ligne le 13/12/2022
17- STADES - AGENCE NATIONALE DU SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 10/01/2023
18- SPECTACLE SON ET LUMIERE 2023 - RECONDUCTION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
19- CONTRAT RIVIÈRE POUR LA BESBRE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
20- COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (C.L.E.C.T.) - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
21- ÉCOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2023. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 12/12/2022
22- CAMPING DE LAPALISSE - SINISTRE. Décision : A l'unanimité	*Consulter la délibération* Mise en ligne le 12/12/2022
23- DÉCISION MODIFICATIVE N°5. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 09/12/2022
24- QUESTION DIVERSE - PHOTOCOPIES - TARIFS 2023. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 13/12/2022

21 novembre 2022

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Délibérations

1- LOCAL COMMERCIAL LE BOURG -03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQ -AVENANT N°1 PORTANT RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
mise en ligne le 25/11/2022

2- DÉCISION MODIFICATIVE N°4 -BUDGET ANNEXE MULTIPLE RURAL DE SAINT-ETIENNE-DE-VICQ.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
mise en ligne le 25/11/2022

27 Septembre 2022

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Délibérations

1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU
2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT	Liste des décisions du Président Mise en ligne 20/10/2022
3- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
4- RAPPORT SOCIAL UNIQUE. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
5- EXTENSION DE LA ZAE - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 07/10/2022
6- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS À LAPALISSE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
7- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
8- CONTRAT TERRITORIAL AFFLUENTS DE L'ALLIER - 2023 / 2025. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
9- CONFÉRENCE DES SCOT AURA. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
10- PROJET DE MÉTHANISATION. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
11- PROJET DE VOIRIE POUR L'HUILERIE DE LAPALISSE - SAISINE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
12- MÉDIATHÈQUE - CONVENTION AVEC AMMAREAL. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
13- ADHÉSION À CACIC. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
14- FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) RÉPARTITION 2022. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
15- CAE ÉCLOS'IONS. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 24/10/2022
16- EMBOUTEILLAGE - TARIFS. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
17- SERVEUR INFORMATIQUE - FONDS DE CONCOURS. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
18- DÉCISION MODIFICATIVE N°3. Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022
19- ENQUÈTE PUBLIQUE TRADIVAL - AVIS Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 05/10/2022

7 juillet 2022

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Délibérations

1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU
2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT	Liste des décisions du Président Mise en ligne 20/10/2022
3- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
4- TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
5- RAPPORT ANNUEL 2021 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
6- ADHÉSION À LA PLATEFORME RÉGAL Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
7- MARCHÉ D'ASSURANCES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » ET LA COMMUNE DE LAPALISSE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
8- AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT D'INSTRUCTION DU BONUS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
9- DEMANDE D'lNSCRIPTION DU RÉSEAU DE CIRCUITS VTT AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (PDESI) DE L'ALLIER Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
10- COMPOSITION DE LA COMMISSION SCOLAIRE - MODIFICATION Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
11- SAFER - DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
12- NOUVEAU GAL DÉPARTEMENTAL « ALLIER » Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
13- OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (O.R.T.) Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
14- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE SITUÉE RUE DORIAT À LAPALISSE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
15- ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
16- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA SALLE BELLEVUE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
17- SDE - REPRISE ÉCLAIRAGE PUBLIC SUITE CESSION PARKING PL À L'AIRE DES VÉRITÉS - PLAN DE FINANCEMENT Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
18- ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGET SPRAD Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
19- INTEMPÉRIES GRÊLE - EXPERT - CONVENTION Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
20- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
21- APUREMENT COMPTE 1069 Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022
22- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AUX BUDGETS Décision : A l'unanimité	Consulter la délibération Mise en ligne le 22/07/2022

2022

18 janvier 2022 24 février 2022 14 avril 2022

Séances des Conseils Communautaires - Comptes-rendu 2022

Séances des Conseils Communautaires

Délibérations

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL - CRÉATION D'UN COMITÉ DE PILOTAGE ET D'UN COMITÉ TECHNIQUES.

2- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

3- CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) - VALIDATION.

4- FORMATION BAFA - MODIFICATION DU DISPOSITIF.

5- FABLAB - GRILLE TARIFAIRE.

6- MÉDIATHÈQUE - GRILLE TARIFAIRE.

7- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - GRILLE TARIFAIRE.

8- TÉLÉCENTRE - GRILLE TARIFAIRE.

9- DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2022 - 2023.

10- PROJETS N7 ÉTUDIANTS - CONVENTION.

11- CANDIDATURE AU PROGRAMME LEADER 2023 2027 - PORTAGE PAR LE GROUPE D'ACTION LOCALE D'ÉCHELLE DÉPARTEMENTALE DE L'ALLIER RELEVANT DE MOULINS COMMUNAUTÉ.

12- CONVENTION D'AUTORISATION ET DE DÉLÉGATION D'AIDES AUX ENTREPRISES AVEC LA RÉGION AURA.

13- AIDE A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS.

14- AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'EHPAD FRANCOIS GRÈZE.

15- MOTION DEMANDANT LA DÉSINDEXATION DU PRIX DE L'ÉLECTRON DE L'ÉLECTRICITÉ SUR CELUI DE LA MOLÉCULE DE GAZ.

16- DETR - DEMANDE EXCEPTIONNELLE.

17- STADES - AGENCE NATIONALE DU SPORT - DEMANDE DE SUBVENTION.

18- SPECTACLE SON ET LUMIERE 2023 - RECONDUCTION.

19- CONTRAT RIVIÈRE POUR LA BESBRE

20- COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (C.L.E.C.T.) - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023.

21- ÉCOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2023.

22- CAMPING DE LAPALISSE - SINISTRE.

23- DÉCISION MODIFICATIVE N°5.

24- QUESTION DIVERSE - PHOTOCOPIES - TARIFS 2023.

Délibérations

1- LOCAL COMMERCIAL LE BOURG -03300 SAINT-ETIENNE-DE-VICQ -AVENANT N°1 PORTANT RÉSILIATION DU BAIL COMMERCIAL.

2- DÉCISION MODIFICATIVE N°4 -BUDGET ANNEXE MULTIPLE RURAL DE SAINT-ETIENNE-DE-VICQ.

Délibérations

1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

3- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

4- RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

5- EXTENSION DE LA ZAE - MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLUi.

6- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS À LAPALISSE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT.

7- LOTISSEMENT CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION.

8- CONTRAT TERRITORIAL AFFLUENTS DE L'ALLIER - 2023 / 2025.

9- CONFÉRENCE DES SCOT AURA.

10- PROJET DE MÉTHANISATION.

11- PROJET DE VOIRIE POUR L'HUILERIE DE LAPALISSE - SAISINE DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER.

12- MÉDIATHÈQUE - CONVENTION AVEC AMMAREAL.

13- ADHÉSION À CACIC.

14- FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) RÉPARTITION 2022.

15- CAE ÉCLOS'IONS.

16- EMBOUTEILLAGE - TARIFS.

17- SERVEUR INFORMATIQUE - FONDS DE CONCOURS.

18- DÉCISION MODIFICATIVE N°3.

19- ENQUÈTE PUBLIQUE TRADIVAL - AVIS

Délibérations

1- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU BUREAU

2- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

3- MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

4- TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS

5- RAPPORT ANNUEL 2021 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

6- ADHÉSION À LA PLATEFORME RÉGAL

7- MARCHÉ D'ASSURANCES - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE » ET LA COMMUNE DE LAPALISSE

8- AVENANT À LA CONVENTION DE MANDAT D'INSTRUCTION DU BONUS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE

9- DEMANDE D'lNSCRIPTION DU RÉSEAU DE CIRCUITS VTT AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (PDESI) DE L'ALLIER

10- COMPOSITION DE LA COMMISSION SCOLAIRE - MODIFICATION

11- SAFER - DÉSIGNATION D'UN ÉLU RÉFÉRENT

12- NOUVEAU GAL DÉPARTEMENTAL « ALLIER »

13- OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (O.R.T.)

14- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE PARCELLE SITUÉE RUE DORIAT À LAPALISSE

15- ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE

16- TRAVAUX D'EXTENSION DE LA SALLE BELLEVUE - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES « PAYS DE LAPALISSE »

17- SDE - REPRISE ÉCLAIRAGE PUBLIC SUITE CESSION PARKING PL À L'AIRE DES VÉRITÉS - PLAN DE FINANCEMENT

18- ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGET SPRAD

19- INTEMPÉRIES GRÊLE - EXPERT - CONVENTION

20- PLAN ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT

21- APUREMENT COMPTE 1069

22- DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AUX BUDGETS