COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ BILAN PCAET A MI-PARCOURS.

Décision : à l'unanimité

2/ MISE EN OEUVRE DU REGIME INDEMNITAIRE POUR LE CADRE D'EMPLOIS DES GARDES CHAMPETRES.

Décision : à l'unanimité

3/ VERSEMENT DES HEURES COMPLEMENTAIRES ET SUPPLEMENTAIRES VERSEES AUX AGENTS.

Décision : à l'unanimité

4/ RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : prend acte

5/ SPECTACLE SON ET LUMIERE - TARIFS ET PARTENARIAT.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 26/12/2024

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Mise en ligne le 26/12/2024 

6/ MEDIATHEQUE - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : à l'unanimité

7/ SERVICE DE PORTAGE DES REPAS A DOMICILE - MODIFICATION DE TARIF.

Décision : à l'unanimité

8/ INITIATIVE ALLIER - ADHESION - RENOUVELLEMENT.

Décision : à l'unanimité

9/ CAMPING DE LAPALISSE - TRASNFERT A LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

10/ FEUILLE DE ROUTE DEPARTEMENTALE SUR L'INCLUSION NUMERIQUE.

Décision : à l'unanimité

11/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE - REFONTE.

Décision : 18 voix POUR, 5 CONTRE et 1 ABSTENTION

12/ ECOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - PRESENTATION DU RAPPORT N°24.

Décision : à l'unanimité

14/ PACTE DEPARTEMENTAL - CONTRACTUALISATION.

Décision : à l'unanimité

15/ COMMUNE DE LE BREUIL - CITY STADE - FONDS DE CONCOURS.

Décision : à l'unanimité

16/ PISCINE DE LAPALISSE - AVENANT N°4.

Décision : à l'unanimité

17/ PISCINE DE LAPALISSE - REMISE GRACIEUSE DE PENALITES.

Décision : à l'unanimité

18/ PISCINE DE LAPALISSE - RESILIATION DU CONTRAT AVEC IDEX - AVENANT N°5.

Décision : à l'unanimité

19/ DECISION MODIFICATIVE N°2.

Décision : à l'unanimité

20/ PROJET DE TERRITOIRE POUR LA GESTION DE L'EAU DU BASSIN ALLIER AVAL - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

21/ VOEU RELATIF A LA RECONSIDERATION DE L'EFFORT DMANDE AUX COLLECTIVITES DU FAIT DE LA DEGRADATION DES FINANCES PUBLIQUES.

Décision : à l'unanimité

22/ PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE.

Décision : à l'unanimité

23/ 10EME EMBOUTEILLAGE DE LAPALISSE - BILAN.

Décision : prend acte

24/ EVENEMENTS COMMUNAUTAIRES 2025.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ RAPPORT ANNUEL 2023 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES.

Décision : prend acte

3/ CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE - PROJET VTT DESTINATION GRAND AIR 2024 - 2026.

Décision : à l'unanimité

4/ MICRO-CRÈCHES - COMPLÉMENT AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

5/ MICRO-CRÈCHES - PROTOCOLES.

Décision : à l'unanimité

6/ SERVICE PUBLIC DE LA PETITE ENFANCE.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/09/2024 

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Mise en ligne le 30/09/2024

7/ PACTE ALLIER RÉGIONAL - DEMANDE DE SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

8/ FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - RÉPARTITION 2024.

Décision : à l'unanimité

9/ COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES - REVALORISATION DES BASES MINIMUM.

Décision : à l'unanimité

10/ FRANCE RURALITÉS REVITALISATION (FRR) - COTISATION FONCIÈRE DES ENTREPRISES - EXONÉRATION.

Décision : à l'unanimité

11/ FRANCE RURALITÉS REVITALISATION (FRR) - TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BATIES - EXONÉRATION.

Décision : à l'unanimité

12/ CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR.

Décision : à l'unanimité

13/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/07/2024

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Mise en ligne le 17/07/2024

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Mise en ligne le 16/07/2024

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Mise en ligne le 16/07/2024 

2/ ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ENR) - DÉBAT.

Décision : prend acte

3/ MÉDIATHÈQUE - BRADERIE DE LIVRES 2024.

Décision : à l'unanimité

4/ ESAPCE AQUATIQUE - TARIFS ET RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS AQUAGYM ET AQUABIKE.

Décision : à l'unanimité

5/ DEMANDE D'ADHÉSION AU PROJET VTT DESTINATION GRAND AIR 2024 - 2026.

Décision : à l'unanimité

6/ SOLIDARITÉ PAYSANS - DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER 2024.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/07/2024 

7/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT) - SUBVENTION 2024 - 2028.

Décision : à l'unanimité

8/ CUISINE COMMUNE AVEC EHPAD - AVENANT A LA CONVENTION DE COOPERATION.

Décision : à l'unanimité

9/ RENATURATION DE LA COUR DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE GEORGES GIRAUD - DEMANDE DE SUBVENTIONS.

Décision : à l'unanimité

10/ ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS - MODIFICATION DES PROCÉDURES D'INSCRIPTION.

Décision : à l'unanimité

11/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : En l'absence de mouvements de crédits, cette question est retirée

12 A/ TRANSFERT DE LA POLICE DE PUBLICITÉ.

Décision : Opposition au trasfert automatique

10 B/ INSERTION PROFESSIONNELLE - ACCOMPAGNEMENT RENOVÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/04/2024

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Mise en ligne le 16/04/2024

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Mise en ligne le 16/04/2024

2/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - TARIFS ET RÈGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

3/ CONVENTION MSA.

Décision : à l'unanimité

4/ COMPTES DE GESTION 2023.

Décision : à l'unanimité

5/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - BUDGET GÉNÉRAL ET BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 30/06/2024

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6/ AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 16/04/2024

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Mise en ligne le 16/04/2024

7/ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2023.

Décision : prend acte

8/ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EN 2024.

Décision : à l'unanimité

9/ FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DS MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - ANNÉE 2024.

Décision : à l'unanimité

10/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

11/ TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

12/ BUDGET GÉNÉRAL 2024 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

13/ BUDGETS ANNEXES 2024 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

14/ TERRITOIRE D'INDUSTRIE RIOM-VICHY - SIGNATURE AVENANT AU CONTRAT.

Décision : à l'unanimité

15/ FUTUR CENTRE JEUNESSE ET CULTURE - DÉNOMINATION.

Décision : Par 8 VOIX pour « Le Sol'eil » et par 17 VOIX pour « Le Studio'J »

16/ NOUVELLE VERSION DU JEU CIRCINO.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ CONTRATS D'ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

3/ PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL - PLAN D'ACTIONS.

Décision : à l'unanimité

4/ DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2024.

Décision : à l'unanimité

5/ RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT.

Décision : à l'unanimité

6/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS FEDER.

Décision : à l'unanimité

7/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2024.

Décision : à l'unanimité

8/ DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT RENATURATION.

Décision : à l'unanimité

9/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS.

Décision : à l'unanimité

10/ BUDGET 2024 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

11/ COMMUNES DE LIERNOLLES ET MONTCOMBROUX LES MINES - AVIS PROJET ÉOLIEN.

Décision : 15 Avis Contre et 9 Abstentions

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ ACCUEILS DE LOISIRS - ANNÉE 2024 - RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

2/ OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

3/ PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 25/01/2024

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Mise en ligne le 25/01/2024

4/ CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENTS.

Décision : à l'unanimité

5/ TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES - RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024.

Décision : à l'unanimité

6/ PISCINE DE LAPALISSE - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL.

Décision : à l'unanimité

7/ BUDGETS ANNEXES 2023 - SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE DU BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

8/ AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT - RÉHABILITATION DE LA PISCINE DE LAPALISE ET RÉVISION GÉRALE DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 25/01/2024

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9/ BUDGET 2024 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

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Mise en ligne le 25/01/2024

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Mise en ligne le 25/01/2024  

10/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS ET LA RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - PROGRAMMATION 2024.

Décision : à l'unanimité

11/ AIDES A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES - DÉLÉGATION PARTIELLE AU DÉPARTEMENT DE L'ALLIER - RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS.

Décision : à l'unanimité

12/ DEMANDES DE SUBVENTIONS 2024.

Décision : à l'unanimité

13/ PACTE ALLIER AVEC LE DÉPARTEMENT DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

14/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - 2024.

Décision : à l'unanimité

15/ MISSION LOCALE ESPACE JEUNES - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

16/ DÉCISION MODIFICATIVE N°4 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

17/ DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2024.

Décision : à l'unanimité