COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

  Liste des décisions du Président

 1/ RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : prend acte

 Consulter le rapport
Mise en ligne le 11/12/2025

2/ DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP).

Décision : prend acte

 Consulter le rapport
Mise en ligne le 11/12/2025

3/ CONTRAT PREVOYANCE.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 11/12/2025

4/ CONTRAT SANTE.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 11/12/2025

5/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2025

6/ ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE LAPALISSE - RYHTME SCOLAIRE -RENOUVELLEMENT DE DÉROGATION.

Question retirée de l'ordre du jour

7/ CRECHES - REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2025

8/ POINT LECTURE.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2025

9/ EMBOUTEILLAGE - PARTENARIAT / MECENAT.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 15/12/2025

10/ SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE LAPALISSE ET SAINT-PRIX.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

11/ CONTRAT TERRITORIAL DES MILIEUX AQUATIQUES (CTMA) DES AFFLUENTS DE L'ALLIER.

 Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 16/12/2025

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

12/ CONTRAT BESBRE.

 Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

13/ REGLEMENT ZAC PRES DE LA GRANDE ROUTE.

 Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

14/ ECOLES DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2026.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

15/ COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) - PRESENTATION DU RAPPORT N°25.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

16/ DECISION MODIFICATIVE N°3.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

17/ ABANDON DE L'ACCORD UE - MERCOSUR.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

18/ EVENEMENTS COMMUNAUTAIRES 2026.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 15/12/2025

19/ CALENDRIER PREVISIONNEL DES CONSEILS ET BUREAUX DE L'ANNEE 2026.

Consulter le calendrier

Mise en ligne le 16/12/2025

20/ QUESTION DIVERSE :

- MOTION POUR LA SAUVEGARDE DE L'ACCES AUX SOINS DANS LES TERRITOIRES RURAUX.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Mise en ligne le 11/12/2025

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

  Liste des décisions du Président

 1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

2/ RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES.

 Consulter le rapport
Mise en ligne le 26/09/2025

3/ STUDIO'J - AMPHITHÉATRE.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

4/ CONTRAT TERRITORIAL SUR LA BESBRE.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

5/ ATTRIBUTION DU MARCHÉ D'ASSURANCES.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 01/10/2025

6/ FONDS DE PÉRÉQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - RÉPARTITION 2025.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

7/ FRAIS DE DÉPLACEMENT D'UN AGENT - SALON ÉPOQU'AUTO - NOVEMBRE 2025.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

8/ CESSION DU CAMPING DE LAPALISSE.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

9/ DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET.

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/09/2025

10/ QUESTIONS DIVERSES.

A – MISE À JOUR DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE.

Consulter la délibération

Mise en ligne le 26/09/2025

10/ QUESTIONS DIVERSES.

B – FRAIS DE DÉPLACEMENT D'UN AGENT – PARTICIPATION AU SALON DES VOYAGES DE GROUPES À VAULX-EN-VELIN LES 04, 05 ET 06 NOVEMBRE 2025.

Consulter la délibération

Mise en ligne le 26/09/2025

10/ QUESTIONS DIVERSES.

C – SERVICE PUBLIC DE RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) ET PACTE TERRITORIAL FRANCE RÉNOV' – CONVENTION DE COOPÉRATION 2025 – 2029 – AVENANT N°1.

Consulter la délibération

Mise en ligne le 26/09/2025

10/ QUESTIONS DIVERSES.

D – PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE (PICS).

Consulter la délibération

Mise en ligne le 26/09/2025

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

  Liste des décisions du Président

1/ DÉLIBÉRATION ARRÊTANT LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LAPALISSE ET TIRANT LE BILAN DE LA CONCERTATION.

Décision : à l'unanimité

2/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

3/ PERMIS C - REMBOURSEMENT VISITE MÉDICALE POUR LES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

4/ FRAIS DE REPAS D'AFFAIRES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

5/ CONDITIONS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES DES AGENTS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

6/ ESPACE AQUATIQUE - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025 

7/ ÉCLAIRAGE DES STADES - SUBVENTIONS AGENCE NATIONALE DU SPORT ET FONDS VERT PCAET.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

Consulter la délibération
Mise en ligne le 09/07/2025

8/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

2/ COMPTES DE GESTION 2024.

Décision : à l'unanimité

3/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/06/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/06/2025

4/ AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

5/ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2024.

Décision : à l'unanimité

6/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EN 2025.

Décision : à l'unanimité

7/ FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PRÉVENTION DES INONDATIONS - ANNÉE 2025.

Décision : à l'unanimité

8/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

9/ TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

10/ BUDGET PRINCIPAL 2025 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

11/ BUDGETS ANNEXES 2025 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

12/ VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS.

Décision : à l'unanimité

13/ VERSEMENT D'UNE AVANCE REMBOURSABLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE OMBRIÈRES.

Décision : à l'unanimité

14/ VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PAR LE BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET SPIC OMBRIÈRES DU PAYS DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/04/2025

15/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - TARIFS ET RÈGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

16/ CONVENTION DE MÉCÉNAT.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 18/04/2025

17/ MÉDIATHÈQUE - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

18/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - TARIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

19/ MARCHÉS D'ASSURANCES - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE ET CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.

Décision : à l'unanimité

20/ PACTE TERRITORIAL HABITAT 2025 - 2029.

Décision : à l'unanimité

21/ LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS - RÉTROCESSION.

Décision : à l'unanimité

22/ QUESTION DIVERSE :

-TAXE DE SÉJOUR.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - RECRUTEMENT.

Décision : à l'unanimité

2/ CAMPING COMMUNAUTAIRE DE BERT - GRILLE TARIFAIRE.

Décision : à l'unanimité

3/ MICRO-CRÈCHES - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/03/2025

4/ RELAIS PETITE ENFANCE - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

5/ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES (CCJ) - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR.

Décision : à l'unanimité

6/ CONVENTION GLOBALE TERRITORIALE - CANDIDATURE PROMENEUR DU NET.

Décision : à l'unanimité

7/ CONTRAT POUR LA RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE - VALIDATION.

Décision : à l'unanimité

8/ GYMNASE - TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

9/ TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL RÉGIONAL.

Décision : à l'unanimité

10/ GROUPEMENT DE COMMANDES TRAVAUX DE VOIRIE - CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES.

Décision : à l'unanimité

11/ LOTISSEMENT LE CLOS DES ROSIERS A LAPALISSE - VENTE D'UN LOT.

12/ DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ IMMOBILISATIONS ET SUBVENTIONS - DURÉE D'AMORTISSEMENT.

Décision : à l'unanimité

14/ MISSION LOCALE ESPACE JEUNES - SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/03/2025

15/ AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) - SUBVENTION 2025 - 2027.

Décision : à l'unanimité

16/ CHEMIN DE RANDONNÉE.

Information

17/ QUESTION DIVERSE : ENGAGEMENT DE PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT EN RAISON DE LEUR URGENCE - BUDGET PRINCIPAL.

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ ACCUEILS DE LOISIRS - ANNÉE 2025 - RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

2/ OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

3/ PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

4/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

5/ CRÈCHES - CRÉATION D'UN POSTE D'AGENT SOCIAL A TEMPS COMPLET.

Décision : à l'unanimité

6/ MÉDECINE DU TRAVAIL - RENOUVELLEMENT CONVENTION.

Décision : à l'unanimité

7/ PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

8/ ATDA - MODIFICATION DES STATUTS.

Décision : à l'unanimité

9/ FONDATION DU PATRIMOINE AUVERGNE - ADHÉSION.

Décision : à l'unanimité

10/ CONTRATS D'ASSURANCES - ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

11/ PRODUITS D'ENTRETIEN - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET LA COMMUNE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

12/ TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES - RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025.

Décision : à l'unanimité

13/ BUDGETS ANNEXES 2024 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET PRINCIPAL.

Décision : à l'unanimité

14/ BUDGET 2025 - ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

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Mise en ligne le 27/01/2025

15/ FONDS DE CONCOURS POUR LES AMÉNAGEMENTS DE BOURGS ET LA RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - PROGRAMMATION 2025.

Décision : à l'unanimité

16/ CRÉATION D'UNE RÉGIE OMBRIÈRES PAYS DE LAPALISSE DOTÉE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIÈRE ET DE SON BUDGET ANNEXE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/01/2025

17/ OMBRIÈRES PARKING DES ÉCOLES DE LAPALISSE - AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - OUVERTURE.

Décision : à l'unanimité

18/ RÉVISION GÉNÉRALE DU PLUI - AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT.

Décision : à l'unanimité

19/ DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

20/ DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2025.

Décision : à l'unanimité

21/ ÉTUDE RENATURATION COUR ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DE LAPALISSE.

Décision : à l'unanimité

22/ SPECTACLE SON ET LUMIÈRE - FONDS LEADER.

Décision : à l'unanimité

23/ DISPOSITIF BOUTIQUES ÉPHÉMÈRES - BILAN DE LA SAISON ESTIVALE ET ORIENTATIONS 2025.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

A - DÉPLOIEMENT D'UN SERVICE PUBLIC DE LA RÉNOVATION DE L'HABITAT (SPRH) ET D'UN PACTE TERRITORIAL 2025 - 2029 ENTRE LE DÉPARTEMENT, L'ANAH ET LES INTERCOMMUNALITÉS.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

B - DÉCISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET 2024.

Décision : à l'unanimité

24/ QUESTIONS DIVERSES.

C - GROUPEMENT DE COMMANDES - MRCHÉ DE TRAVAUX DE VOIRIE AVEC LES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité