COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

2/ REFERENT SANTE.

Décision : à l'unanimité

3/ MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE - CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

4/ COMMISSION LOCALE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) - INSTAURATION.

Décision : à l'unanimité

5/ EVENEMENTS COMMUNAUTAIRES 2024.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 22/12/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 22/12/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 22/12/2023

6/ CHEQUES CADEAUX.

Décision : à l'unanimité

7/ CAMPING DE LAPALISSE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC.

Décision : à l'unanimité

8/ CONTRAT TERRITORIAL DES AFFLUENTS DE L'ALLIER.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération 
Mise en ligne le 22/12/2023 

9/ COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T.) - PRESENTATION DU RAPPORT N°23.

Décision : à l'unanimité

10/ ECOLE DE LAPALISSE - APPEL DE COTISATIONS 2024.

Décision : à l'unanimité

11/ ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DE LAPALISSE - RYTHME SCOLAIRE - RENOUVELLEMENT DE DEROGATION.

Décision : à l'unanimité

12/ TRANSFERT DE TERRAIN DE LA COMMUNE DE LAPALISSE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" - PARKING DES ECOLES.

Décision : à l'unanimité

13/ ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 DEVELOPPEE AU 1ER JANVIER 2024 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" ET SES BUDGETS ANNEXES (HORS SPIC).

Décision : à l'unanimité

14/ ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER.

Décision : à l'unanimité

15/ IMMOBILISATIONS ET SUBVENTIONS - DUREE D'AMORTISSEMENT.

Décision : à l'unanimité

16/ DECISION MODIFICATIVE N°3.

Décision : à l'unanimité

17/ MISE EN PLACE DE LA LABELLISATION GUID'ASSO "INFORMATION".

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

1/ COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL (CDAC).

Décision : à l'unanimité

2/ RAPPORT SOCIAL UNIQUE.

Décision : rapport acté

3/ MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

4/ PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE DE SANTE DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE LABELLISATION - INSTAURATION.

Décision : à l'unanimité

5/ SDE03 - PLAN DE FINANCEMENT.

Décision : à l'unanimité

6/ ZONE D'ACTIVITES ECONOMIQUES - CESSION DE PARCELLE.

Décision : à l'unanimité

7/ TERRITOIRE D'INDUSTRIE - CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité

8/ RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE".

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération

Rapport annuel 2022

Rapport financier
Mise en ligne le 06/10/2023 

9/ CONVENTION D'ADHESION A LA MISSION DE REFERENT DEONTOLOGUE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L'ALLIER POUR LES ELUS.

Décision : à l'unanimité

10/ MODE DE GESTION DU CAMPING DE LAPALISSE - RAPPORT.

Décision : à l'unanimité

11/ CAMPING DE LAPALISSE - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP).

Décision : à l'unanimité

12/ MULTIPLE RURAL DE SAINT ETIENNE DE VICQ.

Décision : à l'unanimité

13/ FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) - REPARTITION 2023.

Décision : à l'unanimité

14/ SORTIE DE L'ACTIF DE BIENS IMMOBILISES.

Décision : à l'unanimité

15/ INSTAURATION TACE GEMAPI.

Décision : à l'unanimité

16/ AGORASTORE - ADHESION.

Décision : à l'unanimité

17/ DECISION MODIFICATIVE N°2

Décision : à l'unanimité

COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

1/ TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 10/07/2023 

Consulter la délibération
Mise en ligne le 10/07/2023

 2/ MISE EN OEUVRE DE L'APPRENTISSAGE.

Décision : à l'unanimité

 3/ CONVENTION PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLANCE, DE DISCRIMINATIONS, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES AVEC LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ALLIER - SIGNATURE.

Décision : à l'unanimité

 4/ GAL DES TERROIRS BOURBONNAIS - CONVENTION.

Décision : à l'unanimité

 5/ GAL DES TERROIRS BOURBONNAIS - DÉSIGNATION DES MEMBRES.

Décision : à l'unanimité

 6/ POLE METROPOLITAIN CLERMONT VICHY AUVERGNE - INDUSTRIES DU FUTUR - SIGNATURE D'UN MANIFESTE.

Décision : à l'unanimité

 7/ SERVICE ENFANCE JEUNESSE - MODIFICATION DES TARIFS ET DES REGLEMENTS.

Décision : à l'unanimité

 8/ ESPACE AQUATIQUE PAYS DE LAPALISSE - MODIFICATIONS DE TARIFS.

Décision : à l'unanimité

 9/ SERVICE DE PORTAGE DES REPAS A DOMICILE - MODIFICATION DE TARIF.

Décision : à l'unanimité

 10/ APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/07/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 26/07/2023

 11/ TAXE D'AMENAGEMENT.

Décision : à l'unanimité

 12/ FONDS VERT - ECLAIRAGE PUBLIC STADE ABEL CHERVIER.

Décision : à l'unanimité

 13/ ASSURANCES STATUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

 14/ ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU TEMPS - AJUSTEMENT DE LA SUBVENTION A VERSER PAR L'OFFICE DE TOURISME EN 2023.

Décision : à l'unanimité

 15/ COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - DESIGNATION DES MEMBRES.

Décision : à l'unanimité

 16/ EMPRUNTS 2023 - BUDGET GENERAL ET ANNEXE LE CLOS DES ROSIERS - CHOIX DE L'ETABLISSEMENT BANCAIRE.

Décision : à l'unanimité

17/ DECISION MODIFICATIVE N°1 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

 1/ REPRÉSENTATION AU SICTOM SUD ALLIER - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 2/ TABLEAU DES EFECTIFS - MODIFICATIONS

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

 3/ MISE EN OEUVRE DU TÉLÉTRAVAIL.

Décision : à l'unanimité

 4/ CENTRE JEUNESSE ET CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 5/ CHALETS CAMPING DE BERT - DEMANDE DE SUBVENTION DETR.

Décision : à l'unanimité

 6/ SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE - DEMANDE DE SUBVENTION DRAC.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 13/04/2023

 7/ SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS EN 2023.

Décision : à l'unanimité

 8/ TAXES DIRECTES LOCALES - FIXATION DES TAUX.

Décision : à l'unanimité

 9/ TAXE D'ENLÉVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES (TEOM) - TAUX.

Décision : à l'unanimité

 10/ BUDGET GÉNÉRAL 2023 ET BUDGETS ANNEXES 2023 - APPROBATION.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 24/04/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 24/04/2023

 11/ ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES - DÉLIBÉRATION DU 19 JANVIER 2023.

Décision : à l'unanimité

 12/ MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°5 DU PLUI - MISE A DISPOSITION DES DOCUMENTS EN MAIRIE DE PÉRIGNY - CALENDRIER.

Décision : à l'unanimité

13/ QUESTIONS DIVERSES.

A - DOTATION DÉPARTEMENTALE D'AVANCE DE TRÉSORERIE LIÉE AUX TRAVAUX D'AMÉLIORATION DE L'HABITAT - CONVENTION PARTENARIALE 2023 - 2026.

Décision : à l'unanimité

 B - RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES ET PÉRISCOLAIRES MERCREDI - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT.

Liste des décisions du Président 

 1- BOURSES D'APPRENTISSAGE - COMPLÉMENT.

Décision : à l'unanimité

 2- PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DAHLIR.

Décision : à l'unanimité

 3- CAMPINGS COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENTS.

Décision : à l'unanimité

 4- PISCINES COMMUNAUTAIRES - RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 5- ACM DROITURIER.

Décision : à l'unanimité

 6- CONSEILLER NUMÉRIQUE - PROLONGATION DU DISPOSITIF.

Décision : à l'unanimité

 7- PRISE EN CHARGE FORMATION D'UN AGENT.

Décision : à l'unanimité

 8- DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - RENOUVELLEMENT DE CONTRAT.

Décision : à l'unanimité

 9- AGENCE DÉPARTEMENTALE D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ADIL) - SUBVENTION 2023.

Décision : à l'unanimité

 10-COMPTES DE GESTION 2022.

Décision : à l'unanimité

 11- COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

 12- COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 - BUDGETS ANNEXES.

Décision : à l'unanimité

 13- AFFECTATION DES RÉSULTATS D'EXPLOITATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 27/02/2023

14- BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES EN 2022.

Décision : à l'unanimité

 15- DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES (DOB) 2023.

Décision : 

 16- LIGNE DE TRÉSORERIE 2023.

Décision : à l'unanimité

17- SPECTACLE SON ET LUMIÈRES - TARIFS ET PARTENARIAT.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

18- COMMISSIONS - MODIFICATION.

Décision : à l'unanimité

19- RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS VERT.

Décision : à l'unanimité

20- DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS FEDER.

Décision : à l'unanimité

21- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

22- PROGRAMME D'AMÉNAGEMENT DE BOURGS ET DE PATRIMOINE BATI DE CARACTÈRE - CHOIX DES PROJETS.

Décision : à l'unanimité

23- DÉBAT PADD.

Décision : à l'unanimité

24- HABITAT - DIAGNOSTIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES "PAYS DE LAPALISSE" - DEMANDE DE SUBVENTION ANAH.

Décision : à l'unanimité

25- INFORMATIONS.

26- QUESTIONS DIVERSES.

A - ENGAGEMENT DE PROGRAMMES D'INVESTISSEMENT EN RAISON DE LEUR URGENCE.

B - MOTION CONTRE LES FERMETURES DE CLASSES DANS L'ALLIER

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 23/02/2023

- PRÉSENTATION DU FILM « AU FIL DE LA BESBRE » RÉALISÉ PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DES JEUNES (CCJ) QUI A OBTENU LE 1ER PRIX DU CONCOURS VIDÉO-AMATEUR, ORGANISÉ PAR LE RÉSEAU LE COLLIMATEUR.

 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT

 1- ACCUEILS DE LOISIRS – ANNÉE 2023 – RECRUTEMENT DES ANIMATEURS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 2- OFFICE DE TOURISME DE LAPALISSE – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 3- MNS – RECRUTEMENT ESTIVAL.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 4- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023 

 5- TRANSFERT DE CHARGES ET DE RESSOURCES – RÉCAPITULATIF DES MONTANTS D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023
 

6- SDE03 – ESTIMATION DES TRAVAUX – RENOUVELLEMENT DE 34 FOYERS D'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR UNE TECHNOLOGIE LED – DEMANDE D'ACCORD DE PRINCIPE AU CONSEIL POUR L'ÉTABLISSEMENT DU PLAN DE FINANCEMENT PAR LE SDE.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

7- MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLUi.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 31/01/2023

8- BUDGETS ANNEXES 2022 – SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE DU BUDGET GÉNÉRAL.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

9- AUTORISATION DE PROGRAMME ET DE CRÉDIT DE PAIEMENT – RÉHABILITATION DE LA PISCINE DE LAPALISSE ET RÉVISION GÉNÉRALE DU PLUI.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

10- BUDGET 2023 – ENGAGEMENT D'URGENCE.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

11- CENTRE JEUNESSE ET CULTURE – ACQUISITION DE BÂTIMENTS.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

12- DEMANDES DE SUBVENTIONS 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

13- PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL – DEMANDE DE SUBVENTION LEADER 2023.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

 14- DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) 2023.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 28/02/2023

15- MISSION LOCALE ESPACE JEUNES – SUBVENTION.

Décision : à l'unanimité

Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

16- DÉCISIONS MODIFICATIVES N°6 ET N°7 AUX BUDGETS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023

17- ENTRETIEN DES CHEMINS DE RANDONNÉES – PRÉCISIONS.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 31/01/2023

18- ÉVÉNEMENTS COMMUNAUTAIRES.

Décision : à l'unanimité

 Consulter la délibération
Mise en ligne le 30/01/2023